Évaluation HAS des EHPAD : comment ça marche et où en sont les établissements Teneris
16 octobre 2026
À retenir :
- Depuis 2022, tous les EHPAD sont évalués tous les cinq ans selon un référentiel national élaboré par la Haute Autorité de santé (HAS).
- L’évaluation est menée par un organisme indépendant et s’appuie sur 157 critères, dont 18 critères dits « impératifs ».
- Chaque critère est coté de 1 à 4, ou d’une étoile pour le niveau le plus élevé ; depuis le 16 septembre 2025, les résultats sont consultables sur Qualiscope, le site de la HAS.
- Quatre établissements Teneris ont déjà été évalués : Les Jardins de Sémiramis, le Château de Neuville, La Commanderie et La Cerisaie, avec des cotations comprises entre 3,60 et 3,96 sur 4.
- L’évaluation est en cours pour Le Manoir et Les Tilleuls ; elle est prévue en 2027 pour Relais Tendresse et Le Bois Soleil.
Pourquoi les EHPAD sont-ils évalués ?
Choisir un EHPAD pour un proche, c’est confier une personne vulnérable à une équipe que l’on ne connaît pas encore. Les familles ont besoin de repères fiables sur la qualité de l’accompagnement. C’est l’objectif de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), dont font partie les EHPAD.
L’obligation d’évaluer régulièrement ces établissements existe depuis la loi du 2 janvier 2002. La loi du 24 juillet 2019 a confié à la Haute Autorité de santé la mission d’élaborer une nouvelle procédure d’évaluation, commune à tout le territoire. Le référentiel a été publié le 10 mars 2022 et la procédure le 13 mai 2022.
Le rythme est fixé par décret : une évaluation tous les cinq ans, contre sept ans auparavant.
Comment se déroule l’évaluation HAS d’un EHPAD ?
Un référentiel national, centré sur la personne accompagnée
Le référentiel HAS s’organise en trois chapitres :
- La personne : le respect de ses droits, son expression, son accompagnement au quotidien ;
- Les professionnels : leurs pratiques, leur formation, la coordination des équipes ;
- L’établissement : sa stratégie, sa gouvernance, sa démarche qualité et la gestion des risques.
Ces chapitres se déclinent en 9 thématiques, 42 objectifs et 157 critères. Parmi eux, 18 critères sont dits « impératifs » : s’ils ne sont pas atteints, l’établissement doit mettre en place un plan d’actions spécifique.
Trois méthodes pour aller sur le terrain
L’évaluation est réalisée par un organisme évaluateur indépendant, qui se rend dans l’établissement pendant plusieurs jours. Il s’appuie sur trois méthodes :
- l’accompagné traceur, qui part du vécu d’un résident : les évaluateurs rencontrent la personne, ses proches et les professionnels qui l’accompagnent ;
- le traceur ciblé, qui vérifie la mise en œuvre d’une pratique précise sur le terrain ;
- l’audit système, qui analyse l’organisation et la stratégie de l’établissement avec sa direction.
Les évaluateurs échangent aussi avec les membres du conseil de la vie sociale (CVS), l’instance qui représente les résidents et leurs familles.
Une cotation de 1 à 4… et une étoile
Chaque critère reçoit une cotation de 1 (niveau le plus faible) à 4, ou une étoile pour le niveau le plus élevé. Le rapport d’évaluation présente une synthèse par chapitre, les points forts de l’établissement et ses axes de progrès.
Ce rapport est transmis aux autorités qui financent et contrôlent l’EHPAD, ainsi qu’à la HAS. Depuis le 16 septembre 2025, les résultats des évaluations sont publiés sur Qualiscope, le service en ligne de la HAS qui permet de consulter la qualité des établissements.
Où en sont les établissements Teneris ?
Le groupe Teneris a engagé tous ses EHPAD dans cette démarche. Voici où en est chaque établissement.
Les établissements déjà évalués
| Établissement | Dates de l’évaluation | La personne | Les professionnels | L’établissement |
|---|---|---|---|---|
| Les Jardins de Sémiramis (Herblay-sur-Seine, 95) | 7 au 9 octobre 2024 | 3,94 / 4 | 3,96 / 4 | 3,84 / 4 |
| Château de Neuville (Neuville-sur-Oise, 95) | 21 au 23 octobre 2024 | 3,87 / 4 | 3,91 / 4 | 3,92 / 4 |
| La Commanderie (Enghien-les-Bains, 95) | 11 et 12 mars 2025 | 3,86 / 4 | 3,80 / 4 | 3,76 / 4 |
| La Cerisaie (Montmorency, 95) | 13 et 14 mars 2025 | 3,60 / 4 | 3,80 / 4 | 3,86 / 4 |
Les appréciations générales des évaluateurs, consultables sur la page de présentation de chaque établissement, soulignent des points communs :
- Au Château de Neuville : « Le Château de Neuville offre un cadre de vie exceptionnel aux résidents. […] Les professionnels sont formés et mettent en œuvre des pratiques très bientraitantes. »
- Aux Jardins de Sémiramis : « L’accompagnement est très personnalisé, des référents soignants sont nommés et connus des résidents. »
- À La Commanderie : « L’établissement offre un cadre de vie très agréable. Les professionnels sont très investis, ils connaissent les droits des résidents et les appliquent au quotidien. »
- À La Cerisaie : « L’EHPAD La Cerisaie est un établissement à taille humaine, très chaleureux. Les professionnels sont bienveillants et attentifs au bien-être des personnes accompagnées. »
Pour découvrir ces établissements : les chambres doubles de La Commanderie, La Cerisaie, un EHPAD à taille humaine, Les Jardins de Sémiramis et leur PASA et le Château de Neuville à Neuville-sur-Oise.
Le respect des droits des résidents et la bientraitance reviennent dans chacune de ces appréciations. Pour en savoir plus sur ces valeurs, lisez notre article Importance de la bientraitance et de l’éthique dans les EHPAD.
Les évaluations en cours et à venir
- En cours : Le Manoir (Ris-Orangis, 91) et Les Tilleuls (Soisy-sur-Seine, 91).
- Prévues en 2027 : Relais Tendresse (Gazeran, 78) et Le Bois Soleil (Bois d’Arcy, 78).
Comment utiliser l’évaluation HAS pour choisir un EHPAD ?
Le rapport d’évaluation est un outil précieux, mais il ne remplace pas une visite. Quelques conseils :
- Regardez les trois chapitres, et pas seulement la moyenne : le chapitre « La personne » renseigne directement sur le vécu des résidents.
- Lisez l’appréciation générale : elle décrit en quelques lignes les points forts de l’établissement et ses axes de progrès.
- Consultez Qualiscope pour comparer plusieurs établissements sur une même base.
- Visitez l’établissement et posez vos questions sur les actions menées depuis l’évaluation.
Pour aller plus loin dans votre recherche, notre guide Comment bien choisir sa maison de retraite en Île-de-France ? détaille les autres critères à prendre en compte.
Informations pratiques
Le groupe Teneris compte huit EHPAD en Île-de-France (Val-d’Oise, Essonne et Yvelines) et une résidence services seniors. Les coordonnées de chaque établissement sont disponibles sur teneris.fr.
Site web : teneris.fr
Pour toute question sur l’évaluation d’un établissement, ou pour organiser une visite, contactez directement l’équipe de l’établissement concerné.
Questions fréquentes
- Qu’est-ce que l’évaluation HAS d’un EHPAD ?
C’est une évaluation de la qualité de l’accompagnement, réalisée tous les cinq ans par un organisme indépendant selon le référentiel national de la Haute Autorité de santé. Elle porte sur 157 critères répartis en trois chapitres : la personne, les professionnels et l’établissement. - Comment lire la cotation d’une évaluation HAS ?
Chaque critère est coté de 1 (niveau le plus faible) à 4, ou d’une étoile pour le niveau le plus élevé. Le rapport présente une synthèse par chapitre. Par exemple, Les Jardins de Sémiramis ont obtenu 3,94 sur 4 pour le chapitre « La personne ». - Où consulter les résultats de l’évaluation d’un EHPAD ?
Depuis le 16 septembre 2025, les résultats des évaluations sont publiés sur Qualiscope, le service en ligne de la HAS. Pour les établissements Teneris déjà évalués, une synthèse est également affichée sur la page de présentation de chaque établissement. - Tous les établissements Teneris ont-ils été évalués ?
Quatre établissements ont déjà été évalués : Les Jardins de Sémiramis, le Château de Neuville, La Commanderie et La Cerisaie. L’évaluation est en cours au Manoir et aux Tilleuls, et prévue en 2027 pour Relais Tendresse et Le Bois Soleil.
